Formulaires exploitant - MSA Auvergne

• Demande de modulation des appels

  Cerfa 15243*02

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• Mandat de prélèvement SEPA

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• Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés

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• Demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé

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• Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

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• Versement d'un à-valoir de cotisations

  Cerfa 14292*03

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• Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

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• Demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels (N-1)

  Cerfa 12481*03

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• Demande de renonciation aux prélèvements mensuels

  Cerfa 13822*02

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• Bulletin de mutation MSA Auvergne

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• Demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse

  Cerfa N°16225*01

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• Attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice

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• Dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles

  Cerfa 12555*03 et notice 51074#03

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• Annexe DRP - Revenus percus dans une société soumise à l'IS

  Cerfa 15070*09

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• Notice - Déclaration d'ensemble des revenus 2021

  Cerfa N° 50821#22

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• Feuille annexe de calcul pour la DRP 2021

  Cerfa 10781*23

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• Déclaration d'ensemble des revenus 2021

  Cerfa 10053*23

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• Demande de rescrit social

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